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Le site www.gites-de-france-isere.com est la propriété de :
L’Association des Gîtes de France de l’Isère
déclarée à la Préfecture de l’Isère le 20/09/1956.

Relais des Gîtes de France de l’Isère
Maison des Agriculteurs – BP 2646
40 avenue Marcelin Berthelot – 38036 Grenoble Cedex 2

Identification de l'éditeur

Association des Gîtes de France de l’Isère

Coordonnées :
Relais des Gîtes de France de l’Isère
Maison des Agriculteurs – BP 2646
40 avenue Marcelin Berthelot – 38036 Grenoble Cedex 2
Tel : 04 76 20 68 13
E mail : cliquez-ici

N° Siret : 410 992 804 00014
Forme juridique
: Association loi de 1901
Assureur : GALIAN - 89 rue La Boétie - 75008 Paris
immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Paris,
sous le numéro 423 703 032.

Représentant légal
: Marc BOULOT, Président.
Directeur de la publication : Marc BOULOT, Président.


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ITEA
9 bis Boulevard Emile Romanet - 44100 Nantes
Tél : 02 40 16 16 16
E mail : Cliquez-ici

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Usage de la langue française – Application du droit français et compétences juridictionnelles

Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les offres présentées sur le présent site à destination de la clientèle française, sont rédigées en langue française. Des traductions commerciales en langues étrangères peuvent toutefois être accessibles. En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions commerciales rédigées dans une autre langue. Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.

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Il vous est possible de visiter le site de l'Association des Gites de France de l'Isère sans communiquer d’informations personnelles vous concernant. Vous n’êtes en aucune façon obligés de transmettre ces informations à l'Association des Gites de France de l'Isère.

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Ces Conditions Générales d’Utilisation portent sur les principes et règles de collecte, modération et restitution des avis clients en ligne.
Elles assurent la fiabilité des processus de collecte et définissent l'ensemble des principes et exigences mis en place par Gîtes de France, afin de traiter de manière transparente et loyale les avis clients.
Le traitement des avis comprend les étapes de leur collecte, leur modération et leur restitution.
Consulter l'intégralité des Conditions Générales d’Utilisation – Avis Clients

Médiation des litiges de la consommation :

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par le réseau Gîtes de France®. Le médiateur 'droit de la consommation' ainsi proposé est MEDICYS.
Ce dispositif de médiation peut être joint par :
- voie électronique : www.medicys.fr ;
- ou par voie postale : MEDICYS - Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice - 73, Boulevard de Clichy, 75009 - Paris

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